Menciones legales

Editeur

Montbéliarde Association
4 rue des épicéas
25640 ROULANS
Tél : +33(0)3 81 63 07 30
Fax : +33(0)3 81 63 07 39
contact@montbeliarde.org

Conception, Réalisation

Agence Révélateur
6 rue Ernest Nicolas
25110 Baume-les-Dames
Tél : +33(0)3 81 84 16 35
contact@revelateur.fr

Hébergement

Synergie Est - @RSOE
4 rue des Epicéas
25640 ROULANS
Tél : +33(0)3 81 63 29 10
Fax : +33(0)3 81 55 54 19
hotline@synergie-est.fr

Droits d'auteur

Le titre, la conception, la forme du site montbeliarde.org mais aussi son contenu sont la propriété de Montbéliarde Association. Toute utilisation d'éléments du site montbeliarde.org, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de Montbéliarde Association, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Limites de responsabilités

Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, Montbéliarde Association ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les mets à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucun cas, Montbéliarde Association pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site.

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par Montbéliarde Association. En conséquence, Montbéliarde Association décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.

Informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de Montbéliarde Association d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos demandes de renseignements en ligne. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.